Préambule

Le site carmessenegal.com est sous la dépendance de la Province d’Avignon-Aquitaine de l’Ordre des Carmes Déchaux, dont le siège social est situé au 10 Bis Rue Moquin Tandon, 34090 Montpellier.

L’utilisation du site carmessenegal.com est soumise aux présentes Conditions Générales d’Utilisation du site carmessenegal.com (« Conditions Générales d’Utilisation »). En utilisant le site carmessenegal.com, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation. De même, en utilisant le site carmessenegal.com vous reconnaissez la Politique de Confidentialité du site carmessenegal.com (voir « Sécurité et Confidentialité »).

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité peuvent être mises à jour à tout moment. Les Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité en vigueur au moment de l’utilisation du sitecarmessenegal.com sont celles qui vous sont opposables.

Nous vous conseillons de vous tenir régulièrement informé des conditions en vigueur. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales d’Utilisation ou de la Politique de Confidentialité en vigueur en vous rendant dans la rubrique « Conditions Générales d’Utilisation» du site carmessenegal.com

1. Sécurité et confidentialité

La Politique de Confidentialité du site carmessenegal.com (voir « Politique de Confidentialité ») régit l’utilisation des informations personnelles communiquées à Province d’Avignon-Aquitaine sur ce site. Province d’Avignon-Aquitaine peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.

Le site carmessenegal.com n’est pas destiné aux enfants mineurs.

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments (illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, …) constitutifs du site carmessenegal.com est la propriété exclusive de Province d’Avignon-Aquitaine ou de ses dépendances. À l’exception des dérogations expressément prévue dans les Conditions Générales d’Utilisation, il vous est interdit de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, en vue de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site carmessenegal.com, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.

Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d’auteur, ou d’autres droits exclusifs du site carmessenegal.com ou de tout contenu qui y figure. Vous pouvez faire une seule copie des pages Internet publiées sur le site carmessenegal.com pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de « copyright » (droit d’auteur) et de droits exclusifs qui y figurent.

3. Liens

Le site Internet carmessenegal.com peut contenir des liens vers des sites tiers non édités ou contrôlés par Province d’Avignon-Aquitaine.

Vous ne pouvez mettre en place un lien vers le site Internet carmessenegal.com qu’avec l’autorisation expresse de Province d’Avignon-Aquitaine.

4. Limitation de responsabilité

Province d’Avignon-Aquitaine ne pourra en aucun cas être tenue responsable vis-à-vis de vous ou d’un tiers de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire – ce qui inclut, sans que cela soit exhaustif, toute perte de bénéfice ou autre perte indirecte -, résultant de votre utilisation du site carmessenegal.com ou de votre incapacité à l’utiliser. La présente limitation de responsabilité s’applique dans toute la mesure autorisée par la loi.

5. Absence de garantie

Province d’Avignon-Aquitaine ne peut garantir et affirmer : 
– que le site Internet carmessenegal.com est exempt de virus, programmes d’écrasement des données, chevaux de Troie ou autre matériel de destruction, 
– que les informations contenues dans le site carmessenegal.com sont exactes, complètes ou à jour.

Le site carmessenegal.com peut contenir des imprécisions techniques ou d’autres défauts, Province d’Avignon-Aquitaine ne garantit pas la correction de ces défauts. Le site Internet carmessenegal.com et le contenu de ce site sont présentés « en l’état » et « en fonction des disponibilités ». Province d’Avignon-Aquitaine exclut expressément toute forme de garantie, et notamment, toute garantie implicite relative aux conditions usuelles d’usage du site carmessenegal.com ou de l’aptitude du site à un usage normal ou à une utilisation spécifique, à sa qualité ou au respect de toutes dispositions légales. La présente limitation de responsabilité s’applique dans toute la mesure autorisée par la loi.